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| La
CSQT est adhérente à la FNTV |
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Lamplitude est la période entre deux repos journaliers
ou entre un repos journalier et un repos hebdomadaire dun
conducteur.
Elle peut avec dérogation atteindre 14 heures. Au-delà,
et jusquà 18 heures, il est nécessaire de mettre
à disposition un deuxième conducteur.
Il ne faut pas oublier que le conducteur a commencé sa journée
avant de vous prendre en charge et quil la terminera après
vous avoir déposé au retour.
Le temps de conduite journalière est limité à
9 heures. Néanmoins, il est possible de le prolonger jusquà
10 heures, deux fois par semaine.
Un conducteur seul ne peut conduire plus de 4h30 sans interruption.
Il doit bénéficier dune pause au moins égale
à 45 minutes à lissue de ce temps de conduite
ou plusieurs interruptions dau moins 15 minutes réparties
dans cette période de 4h30 de conduite et dont le total doit
atteindre également au moins 45 minutes.
Par période de 24 heures, le temps de repos journalier est
de 11 heures consécutives, pouvant être réduit
à un minimum de 9 heures, trois fois par semaine.
Le repos est porté à 12 heures à lintérieur
de ce même cycle de 24 heures, en cas de fractionnement en
deux ou trois périodes dont une de 8 heures consécutives.
Conseil
FNTV : avant, pendant et après un voyage en autocar,
nous vous conseillons de vérifier :
Si tous les tranporteurs consultés mentionnent
l'application de cette législation dans les devis
qu'il vous adressent et s'engagent ainsi à la respecter.
Si le transporteur retenu observe bien ces règles
lors de l'exécution du voyage.
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